Dernière mise à jour : 27 avril 2026

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site https://artusevents.fr les informations suivantes.

1. Éditeur du site

  • Artus Events
  • Association loi 1901, à but non lucratif
  • Représentée par son représentant légal en exercice
  • Siège social : 21 rue Lavoisier, 03300 Cusset, France
  • N° RNA : W033001919
  • SIRET : 435 289 871 00038
  • N° TVA intracommunautaire : FR44435289871
  • Téléphone : +33 4 70 31 26 32
  • E-mail : contact@artusevents.com

2. Licences d’entrepreneur de spectacles vivants

Artus Events est titulaire des licences d’entrepreneur de spectacles vivants suivantes, délivrées par la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) :

  • PLATESV-D-2022-000435
  • PLATESV-D-2022-000438

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Artus Events, représentée par son représentant légal en exercice. Toute correspondance peut lui être adressée par courrier au siège social ou par courriel à contact@artusevents.com.

4. Hébergeur du site

  • O2switch
  • SAS au capital de 100 000 €
  • RCS Clermont-Ferrand : 510 909 80700024
  • Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
  • Téléphone : 04 44 44 60 40
  • Site web : www.o2switch.fr

5. Conception et maintenance

Le site est développé sous WordPress et maintenu par Artus Events. Pour toute question technique, merci d’écrire à contact@artusevents.com.

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site https://artusevents.fr — textes, photographies, vidéos, illustrations, logos, marques, charte graphique, code source — sont la propriété exclusive d’Artus Events ou de ses partenaires, et sont protégés par le droit d’auteur et le droit des marques.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable d’Artus Events. Toute exploitation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. Artus Events n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites externes et ne saurait être tenue responsable des informations qui y sont publiées, des produits ou services qui y sont proposés, ni du traitement des données personnelles qui y serait opéré.

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8. Responsabilité

Artus Events s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises et actualisées que possible. Toutefois, l’association ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées et décline toute responsabilité quant aux erreurs ou omissions susceptibles d’apparaître sur le site.

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9. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles collectées via le site et l’utilisation des cookies sont décrits dans notre Politique de confidentialité.

10. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

11. Crédits

  • CMS : WordPress
  • Thème : OceanWP
  • Constructeur de pages : Elementor
  • Photographies : Artus Events, partenaires, et banques d’images libres de droits